Conditions Générales

CONDITIONS GÉNÉRALES

1. Lorgues Coffee Roasters est domicilié à 1275 Chemin de Berne, 83510 Lorgues, France et à La Grange, 13 avenue de Toulon, 83510 Lorgues.

2. Ces conditions générales s'appliquent sur toutes les offres, commandes et accords de Lorgues Coffee Roasters. Toutes variantes sera valident seulement si confirmé par écrit.

3. Les conditions générales de livraison sont accessibles et enregistrées sur le site internet de Lorgues Coffee Roasters, France. Vous pouvez en demander une copie envoyée à la demande.

4. Toutes les offres de la part de Lorgues Coffee Roasters sont gratuites. Lorgues Coffee Roasters France se réserve le droit à tout moment de retirer ses offres. Toutes les offres sont sous réserve de disponibilité. Les changements de prix sont réservés à tout moment.

5. Si vous n'êtes pas satisfait par un produit, vous pouvez le retourner non-utilisé à Lorgues Coffee Roasters sous 14 Jours après achat, et nous vous retournerons la valeur du produits renvoyé, ("insatisfait, argent remboursé"). Vous devrez, toutefois, faire attention à l'envoi du produit retourné, dans ces conditions neuves, dans sa boîte non-endommagé, si possible. Pour l'adresse de retour utilisé celle de l'article 1.

6. Une fois les produits retournés dans une condition neuves, ils vont seront remboursés ou échangés.

COÛT DE LIVRAISON

7. Tous les prix sont en euros et clairement indiqués sur le site internet.
Un micro-entrepreneur est exempté de TVA, et à l'obligation légale de faire cette déclaration sur toutes ses factures, avec la mention "TVA non-applicable, art. 293 B du CGI". Les prix sur le site internet exclus les droits et TVA. Les coûts de livraison sont inclus dans la panier, donc il n'y a pas de surprises.

  • Coût de livraison à l'intérieur de la France
    Les commandes de plus de 75€ sont envoyées gratuitement. Les commandes de moins de 75€ seront facturées de 10€ de livraison
  • Les livraisons vers ses pays Européens (Austria, Belgium, Denmark, Germany, Italy, Luxembourg, Netherlands, Norway, Portugal, Spain, Sweden, Switzerland, UK)
    Les commandes au dessus de 95€ sont envoyées gratuitement. Les commandes de moins de 95€ seront facturées de 20€ de livraison

8. Lorgues Coffee Roasters France envoie les commandes dès que le paiement est reçu.

9. Le client peut choisir parmi plusieurs méthode de paiement pendant la commande sur le site internet.

10. Les entreprises clientes peuvent s'accorder avec Lorgues Coffee Roasters, France à l'avance pour choisir un moyen de paiement.       

11. Toutes les factures seront payées par le client, en concordance avec la méthode choisi par le client.

12. Quand vous effectuez une commande sur le site internet, l'acheteur reçoit un e-mail avec le détail de sa commande sur l'e-mail notifié.

13. Dans le cas où me paiement à dépassé la période limite, Lorgues Coffee Roasters France à le droit de faire payer au client un intérêt de 3% par mois à partir de la date d'expiration de la facture, avec une partie du mois compté comme un mois entier. Lorgues Coffee Roasters France enverra un rappel à partir duy dépassement de la date de paiement.        

14. Si le client n'a pas payé le versement après avoir reçu le rappel, pas complétement ou pas avant le rappel de la date de paiement, Lorgues Coffee Roasters à le droit de facturer des frais extrajudiciaire (huissier) au client.       

15. Les livraisons sont possibles en Europe.         

16. Les commandes seront envoyées le jour ouvrable suivant, après réception du paiement, par Lorgues Coffee Roasters, france.

17. Dans le cas où la période de livraison serais dépassée par Lorgues Coffee Roasters pour n'importe quelle raison, nous notifierons le client (par e-mail ou téléphone). Dans ce cas, le client possède l'option de dissoudre l'accord par écrit (par lettre ou e-mail).

18. Tous paiements due au client conformément à l'article précédent seront fait dès que possible après que Lorgues Coffee Roasters ai reçu la demande d'annulation de l'accord mentionné dans l'article du dessus.

19. Lorgues Coffee Roasters France se réserve le droit de séparer une commande en deux ou plus livraisons, il est donc possible qu'une commande soit envoyée en deux fois ou plus.

20. Tout les produits livrés au client reste la propriété de Lorgues Coffee Roasters France jusqu'à ce que tous les paiement due par le client pour les produits livrés sous l'accord soient complétement réglé à Lorgues Coffee Roasters.     

21. Le risque pendant la livraison d'un produit par un client est pour Lorgues Coffee Roasters. Au moment de la livraison d'un produit, ou au moment qui peut être raisonnablement considéré comme la livraison, le risque du produit est transféré au client, à part pour n’importe quelle responsabilité qui ne serait pas exclu par la loi de Lorgues Coffee Roasters France.

22. Lorgues Coffee Roasters France n'a pas l'obligation de se confirmer à n'importe quelle obligation si il en est empêché en raison de circonstance hors de sa porté ou due à des contextes légaux ou d'embouteillages. Ces conditions inclues les malfonctions technique, une malfonction de la connexion internet, un retard de transit, une grève, et à l'échec de livraison dans les temps par les fournisseurs.

23. Le client doit déposer une plainte à l'adresse au dessus.

24. Lorgues Coffee Roasters France tentera de résoudre la plainte dès que possible. Lorgues Coffee Roasters france notifiera le client par écrit (lettre ou e-mail).

CONFIDENTIALITÉ

25. Les données personnelles entrées par le client serons stockées dans notre base de données et utilisées seulement pour l’exécution de la commande du client.

26. additionnellement, cette information peut être utilisée pour garder au courant le client de l'entreprise et des services proposés par Lorgues Coffee Roasters France.

27. Le traitement des données du client serons en accord avec les lois et régulations applicables. Lorgues Coffee Roasters France ne partage pas d'information personnelle et entreprend les moyens nécessaires pour empêcher les tierces personnes à obtenir ces informations.

28. Tous les détails de banque sont collectés et enregistrés par une tierce partie de site de paiement sécurisée (ex : PayPal). Aucune données de banque sensible ne sont enregistrées sur le site internet.

29. Les droits de propriétés intellectuels relatant au site internet Lorgues Coffee Roasters France, dont le logiciel, méthodes de recherches, textes et images, sont basés sur Lorgues Coffee Roasters France. Il n'est pas permis, sans accord écrit préalable de la part de Lorgues Coffee Roasters France, de copier et/ou éditer de l'information.

30. Les clients et les visiteurs du site internet de Lorgues Coffee Roasters se doivent de complètement et sans conditions respecter tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle reposant sur les services et produits fournis par Lorgues Coffee Roasters.

31. Les lois Européennes s'appliquent sur toutes le offres, commandes et accords de Lorgues Coffee Rosaters France.

32. Toutes correspondances basé sur ses conditions générales se feront avec Lorgues Coffee Roasters France, 1275 Chemin de Berne, 83510 Lorgues France.

Lorgues Coffee Roasters, France est enregistré avec la Chambre des Commerces sous le N° de SIRET : 83022774000016