Conditions générales de vente

TERMES ET CONDITIONS

1. Lorgues Coffee Roasters est situé au 1275 Chemin de Berne, Lorgues 83510 en France.

2. Ces termes et conditions s'appliquent à toutes les offres, commandes et accords de Lorgues Coffee Roasters. Les écarts ne sont valables que s'ils ont été convenus par écrit.

3. Les conditions de livraison sont accessibles à tous et enregistrées sur le site de Lorgues Coffee Roasters, en France. Sur demande, vous recevrez une copie.

4. Toutes les offres de Lorgues Coffee Roasters sont gratuites. Lorgues Coffee Roasters France se réserve le droit, à tout moment, de retirer ses offres. Toutes les offres sont sous réserve de disponibilité. Les changements de prix sont réservés en tout temps.

5. Si vous n'êtes pas satisfait d'un article, vous pouvez retourner ces produits inutilisés à Lorgues Coffee Roasters France dans les 14 jours suivant l'achat et retourner la valeur des articles retournés («pas bon, remboursement»). Cependant, vous devriez prendre soin de renvoyer le produit, dans un nouvel état, dans un emballage d'origine non endommagé, le cas échéant. Pour retourner le retour, utilisez l'adresse sous l'élément 1.

6. Une fois que les marchandises sont retournées dans un nouvel état, elles seront créditées ou échangées.

LES FRAIS DE LIVRAISON

7. Tous les prix sont en euros et sont clairement indiqués sur le site. 
Un micro-entrepreneur est exonéré de TVA et est légalement obligé de faire cette déclaration sur toutes les factures, avec la déclaration «TVA non applicable, art. 293 B du CGI. 

Les prix sur le site exclure les accises et la TVA. Mais à l'exclusion des frais de livraison, le cas échéant. Les commandes de plus de 30,00 € sont envoyées gratuitement. Les commandes de moins de 30,00 € seront facturées le minimum 8,35 € d'expédition. Ceux-ci sont toujours visibles dans le panier. Donc, pas de surprises.

8. Lorgues Coffee Roasters France envoie la commande dès réception du paiement.

9. Le client peut choisir l'une des méthodes de paiement possibles pendant la procédure de commande sur le site.

10. Les clients commerciaux peuvent convenir avec Lorgues Coffee Roasters, en France, à l'avance, d'un mode de paiement.

11. Toutes les factures seront payées par le client, selon la méthode choisie par le client. 

12. Lors de la passation d'une commande sur le site, l'acheteur reçoit un e-mail avec l'ordre spécifié par le client via l'adresse e-mail spécifiée.

13. Dans le cas où la période de paiement est dépassée, Lorgues Coffee Roasters France a le droit de facturer un taux d'intérêt de 3% par mois à compter de la date d'expiration de la facture, une partie d'un mois étant compté comme un mois entier. Lorgues Coffee Roasters France enverra un rappel après avoir dépassé la période de paiement.

14. Si le client n'a pas payé la remise après avoir rempli le rappel, pas totalement ou pas avant la date de rappel, Lorgues Coffee Roasters a le droit de facturer ses frais extrajudiciaires (collecte) au client.

15. Les livraisons sont possibles en France.

16. Les commandes seront expédiées le jour où le paiement a été reçu par Lorgues Coffee Roasters, en France.

17. Lorsque Lorgues Coffee Roasters dépense le délai de livraison convenu, Lorgues Coffee Roasters en informera le client (par e-mail ou par téléphone). Dans ce cas, le client a le pouvoir de dissoudre l'accord avec Lorgues Coffee Roasters France en notifiant par écrit à Lorgues Coffee Roasters (par lettre ou par courrier électronique).

18. Tout paiement effectué par le client conformément à l'article précédent sera effectué le plus tôt possible, mais en tout cas dans les quatorze (14) jours ouvrables après que Lorgues Coffee Roasters a reçu la demande d'annulation de l'accord mentionné dans l'article au dessus.

19. Lorgues Coffee Roasters France se réserve le droit de transférer au client dans deux ou plusieurs livraisons, de sorte qu'une commande peut être expédiée dans deux ou plusieurs envois.

20. Toutes les marchandises livrées au client restent la propriété de Lorgues Coffee Roasters France jusqu'à ce que tous les montants dus au client pour les articles livrés en vertu de l'accord soient pleinement satisfaits auprès de Lorgues Coffee Roasters France.

21. Le risque lors de l'expédition du produit commandé par le client concerne Lorgues Coffee Roasters. Au moment de la livraison du produit ou du moment qui peut raisonnablement être considéré comme la livraison, le risque du produit est transféré au client, à l'exception de toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi auprès de Lorgues Coffee Roasters France.

22. Lorgues Coffee Roasters France n'est pas tenue de se conformer à toute obligation si elle est empêchée de le faire en raison d'une circonstance qui n'est pas due à sa faute ou à des contextes juridiques, juridiques ou de trafic. Ces conditions comprennent un dysfonctionnement, un dysfonctionnement des connexions Internet, un délai de transit, une grève et l'absence de livraison rapide par les fournisseurs.
 
23. Le client doit déposer une plainte à l'adresse ci-dessus.

24. Lorgues Coffee Roasters France tentera de résoudre la plainte dès que possible. Lorgues Coffee Roasters La France informera le client par écrit (lettre ou courrier électronique).

INTIMITÉ

25. Les données personnelles entrées par le client seront incluses dans un fichier. Ces données seront utilisées pour l'exécution de la commande de l'acheteur.

26. En outre, ces informations peuvent être utilisées pour garder le client à jour concernant les entreprises et les services de seulement Lorgues Coffee Roasters France.

27. Le traitement des données du client sera conforme aux lois et règlements en vigueur. Lorgues Coffee Roasters France ne partage pas les informations personnelles et prend des mesures pour empêcher les tiers d'obtenir cette information. 

LE SITE WEB NE PEUT PAS ÊTRE BANCAIRE ET PAYABLE.

28. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site Lorgues Coffee Roasters France, y compris les logiciels, les méthodes de recherche, les textes et les images, sont basés sur Lorgues Coffee Roasters France. Il n'est pas permis, sans l'autorisation écrite préalable de Lorgues Coffee Roasters France, de copier et / ou éditer des informations.

29. Les clients et les visiteurs du site Lorgues Coffee Roasters France doivent respecter pleinement et inconditionnellement tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle reposant sur les services et les produits fournis par Lorgues Coffee Roasters.

30. Sur toutes les offres, commandes et accords de Lorgues Coffee Roasters France, les lois Françaises s'appliquent.

31. Toute correspondance basée sur ces conditions de vente aura lieu avec Lorgues Coffee Roasters France, 1275 Chemin de Berne, Lorgues 83510 en France.
Lorgues Coffee Roasters France est enregistrée auprès de la Chambre de Commerce sous N° de SIRET: 83022774000016